Informations légales

Informations légales et droit de diffusion

L'ensemble du site de la Communauté de Communes de la Région de Condrieu relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support électronique quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation préalable de l'éditeur :

Communauté de Communes de la Région de Condrieu

1 place des Droits de l'Homme
BP 12
69714 CONDRIEU cedex

Tél : 04 74 56 89 40 - Fax : 04 74 56 89 41
www.cc-regiondecondrieu.fr

Directeur de la publication : Gérard Banchet
Responsable de la rédaction :
Vincent Journoud
Responsable technique : service communication
Contenu et mise à jour : Hélène Mousset

 

Conception et réalisation : Expert-web Coopernet Crealead
Hébergeur : Expert-web Coopernet Crealead

Reproduction

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site internet la Communauté de Communes de la Région de Condrieu. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités"

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à : Communauté de Communes de la Région de Condrieu - 1 place des Droits de l'Homme - BP 12 - 69714 CONDRIEU cedex

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs, et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Liberté